MENTIONS LÉGALES DE DOCTORIDE

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DOCTORIDE
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L'hébergeur de la plateforme Doctoride est :

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Propriété intellectuelle et protection du service

La plateforme Doctoride et les éléments qui la composent ainsi que les marques présentes sur cette dernière sont susceptibles d'être protégés par des droits de la propriété intellectuelle.

La structure générale de la plateforme ainsi que les textes, images et tous les éléments qui la composent (incluant notamment arborescence, site, plateforme, marques, noms de domaines, photographies, graphismes, sons, données, bases de données, logiciels, signes, signaux, etc.) sont la propriété exclusive de Doctoride ou sont exploités par cette dernière avec l'autorisation des titulaires de droits.

Toute représentation, extraction, adaptation, utilisation, reproduction totale ou partielle de la plateforme ou des éléments qui la composent sont interdits sans l'autorisation expresse et préalable de Doctoride.

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  • toutes activités de moissonnage et de fouilles de textes et/ou de données notamment au sens de l'article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle, en ce y compris les activités et opérations de moissonnage ou d'aspiration ;
  • l'utilisation d'un robot, d'un aspirateur de données ou de tout autre outil permettant d'extraire de manière automatisée tout ou partie du contenu du service ou l'un des éléments le composant ;
  • l'extraction substantielle de tout ou partie du contenu ou des éléments composant le service ;
  • l'utilisation du service ou d'éléments le composant à des fins d'entraînement, de développement ou d'utilisation d'une solution d'intelligence artificielle, que celle-ci soit générative ou non.

Cette opposition couvre l'ensemble de la plateforme et des éléments auxquels il donne accès.

Pour faciliter la lecture de ce droit d'opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.

Utilisation de la plateforme

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